Mentions légales

PROPIÉTAIRE DU SITE :

4L Humanitaire
Association 1901

Association n° W313026020

BLAGNAC – FRANCE
contact@equipe175.fr

HÉBERGEMENT :

O2switch, SARL au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand – 510 909 807
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Société du groupe Zohey – SAS au capital de 8 000 000€

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de 4L Humanitaire.